Projet réforme catégories marine

Je vous transmets à la demande du Directeur plusieurs documents de

synthèse évoqués lors de la dernière commission de classement qui s'est

tenue le 19 juin dernier.

Cette commission avait pour objet de présenter à tous les membres les

avancées des travaux des différents groupes de travail restreint

(commerce, pêche, administration) menés depuis une année.

C'est ainsi que vous trouverez en pièce jointe 4 documents :

Le power point de synthèse présentant la démarche engagée par l'ENIM pour

réformer le classement catégoriel. (NB : pour une meilleure lecture

cliquer sur diaporama.).

La mise en pratique d'application du projet de la future grille à travers

des exemples.

Le projet de nouvelle grille pour le secteur commerce.

Le projet de nouvelle grille pour le secteur pêche.

J'attire votre attention sur la valeur de ces documents : il ne s'agit que

de documents de travail fixant l'état de réflexion des membres de la

commission de classement. Ainsi, ils sont à considérer avec beaucoup de

prudence.

Néanmoins, ils vous seront très utiles pour vous-mêmes, avec vos collègues

des différentes organisations que vous représentez, essayer d'appliquer la

nouvelle grille proposée à vos navires et ainsi à vos équipages.

C'est d'ailleurs tout l'objet de cet envoi : vous donner des supports vous

permettant d'analyser sur le terrain ces données et nous revenir en

septembre avec les questions et commentaires issues de l'ensemble du monde

maritime que vous représentez.

Bien entendu, je me tiens à votre disposition pour toute précision

complémentaire.

Bien cordialement,

Marie-Hélène Rolland-Deloffre

Bureau des études juridiques et conventions internationales,

Sous Direction de la Sécurité Sociale des Marins,

Etablissement National des Invalides de la Marine

01.44.49.87.69 fax: 01.44.49.87.98

3 Place de Fontenoy

75007 PARIS SP 07